Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Blandine WAGNER)
Révision (par Edith PIRIO)
Modification (par Catherine MÉROT)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel du ministère de l'Education nationale et de la jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (MENJ-MESRI).
Modification (par Cécile FABRIS)
P. Charbonnier, 31/05/2019 : absence d'identifiant ISNI, de notice BnF ou wikipédia
Révision (par Anne ROHFRITSCH)
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
23/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme + puces
France. Cabinet de Xavier Darcos, ministre délégué à l'Enseignement scolaire (2002-2004)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret du 7 mai 2002 relatif à la composition du Gouvernement (NOR: HRUX0200917X)
Arrêté du 13 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0201224A)
Arrêté du 31 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0201331A)
Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0201537A)
Arrêté du 4 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0201434A)
Arrêté du 6 août 2002 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0201773A)
Arrêté du 19 septembre 2002 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0202168A)
Arrêté du 23 octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0202534A)
Arrêté du 12 décembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0202888A)
Arrêté du 23 janvier 2003 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0300077A)
Arrêté du 12 février 2003 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0300239A)
Arrêté du 19 septembre 2003 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0302123A)
Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0302130A)
Arrêté du 5 décembre 2003 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0302749A)
Arrêté du 14 janvier 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué (NOR: SCOB0302847A)
Décret du 30 mars 2004 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR: HRUX0407222D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet Xavier Darcos Directeurs de cabinet Dominique ANTOINE (13 mai 2002-19 septembre 2002) François PERRET (19 septembre 2002-30 mars 2004) Directeurs adjoints de cabinet François PERRET (13 mai 2002-19 septembre 2002) Bertrand JARRIGE (23 octobre 2002-30 mars 2004) Chef de cabinet Benoist APPARU (13 mai 2002-30 mars 2004) Chef adjoint de cabinet Christiane VEYRET (4 juillet 2002-30 mars 2004) Conseiller spécial Jean de BOISHUE (mai 2002-30 mars 2004) Chargé de mission auprès du ministre Jacques CRÉMADEILLS (4 juillet 2002-30 mars 2004) Conseillers Alain ABECASSIS, conseiller social (29 septembre 2003-30 mars 2004) Pierre BACQUE, conseiller, enseignements artistiques, action culturelle (4 juillet 2002-30 mars 2004) Camille de BEAUVAIS, conseillère, relations avec le Parlement (24 juin 2002-1er février 2003) Antoine BOUSQUET, conseiller, relations internationales (29 septembre 2003-30 mars 2004) Jacques DABOUDET, conseiller, affaires réservées (n.c.-30 mars 2004) Jean DAVID, conseiller (19 septembre 2002-14 janvier 2004) Philippe DULAC, conseiller, notes de synthèse, discours, courriers signalés (n.c.-30 mars 2004) Jérôme FOURNEL, conseiller, questions financières (12 juillet 2012-30 mars 2004) Rolland JOUVE, conseiller, établissements privés, langues régionales (12 février 2003-30 mars 2004) Stéphane JUVIGNY, conseiller, relations avec le Parlement (1er février 2003-30 mars 2004) Françoise MALLET, conseillère (29 septembre 2003-5 janvier 2004) Ghislaine MATRINGE, conseiller, fonctionnement et organisation des EPLE, vie scolaire, sport scolaire (19 septembre 2002-30 mars 2004) Jean-Louis NEMBRINI,conseiller, questions pédagogiques (12 juillet 2002-30 mars 2004) Emmanuel PASQUIER, conseiller, technologies innovantes au service de l’enseignement (4 juillet 2002-30 mars 2004) Henri PERETTI, conseiller, questions juridiques (29 septembre 2003-30 mars 2004) Pierre POLIVKA, conseiller (4 juillet-6 août 2002) Maurice QUÉNET, conseiller, politique de prévention de la violence (31 mai-12 décembre 2002) Denis ROGER-VASSELIN, conseiller, relations avec les éditeurs (4 juillet 2002-30 mars 2004) Daniel SECRÉTAN, conseiller (12 février 2003-19 septembre 2003) Pascale SILLARD, conseillère technique, communication, action politique (31 mai 2002-30 mars 2004) Thierry VIELLE, conseiller (4 juillet 2002-5 décembre 2003) Chargés de mission Jean-Baptiste de FROMENT, chargé de mission, assistance notes de synthèses discours (n.c.-30 mars 2004) David TEILLET, chargé de mission (n.c.-n.c.) Alexandre VARLET, chargé de mission, assistance pour les questions de vie scolaire (n.c.-30 mars 2004) Catherine VINAY, chargé de mission, assistance pour les relations avec la presse (n.c.-30 mars 2004)
Xavier Darcos est, sous les gouvernements Jean-Pierre Raffarin I et Jean-Pierre Raffarin II, ministre délégué à l’Enseignement scolaire auprès de Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche, du 7 mai 2002 au 30 mars 2004.