2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003169.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_003169.rdf Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003169 Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche) Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche) nom d'agent : forme préférée Bureau des études statutaires et réglementaires Bureau des études statutaires et réglementaires 2006-01-01 2011-12-31 2006-01-01