2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003178.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_003178.rdf Bureau des affaires disciplinaires et contentieuses des premier et second degrés (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003178 Bureau des affaires disciplinaires et contentieuses des premier et second degrés (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire) Bureau des affaires disciplinaires et contentieuses des premier et second degrés (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire) nom d'agent : forme préférée 2006-01-01