2013-04-23
2024-08-20
Dérivation (Import_SIA)
2013-04-23
Révision (par Romain HOLLIGER)
2023-12-01
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 03/06/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
2024-08-20
20/08/2024, J. Gaillard : correction de coquilles
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
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France. Cabinet de Pierre Billecocq, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale (1969-1972)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
003308
France. Cabinet de Pierre Billecocq, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale (1969-1972)
France. Cabinet de Pierre Billecocq, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale (1969-1972)
nom d'agent : forme préférée
1969-06-22
1972-07-05
- Décret du 22 juin 1969 portant nomination des membres du Gouvernement
- Arrêté du 27 juin 1969 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 29 juin 1969, p. 6651)
- Arrêté du 15 juillet 1969 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 16 juillet 1969, p. 7191)
- Arrêté du 6 août 1969 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 12 août 1969, p. 8055)
- Arrêté du 13 janvier 1970 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 15 janvier 1970, p. 558)
- Arrêté du 13 janvier 1970 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 16 janvier 1970, p. 583)
- Arrêté du 13 avril 1970 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 29 avril 1970, p. 4032)
- Arrêté du 13 avril 1970 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 29 avril 1970, p. 4032)
- Arrêté du 25 juin 1970 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel des 29 et 30 juin 1970, p. 6116)
- Arrêté du 25 juin 1970 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel des 29 et 30 juin 1970, p. 6116)
- Arrêté du 19 avril 1971 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 24 avril 1971, p. 3978)
- Arrêté du 19 avril 1971 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié au Journal officiel du 24 avril 1971, p. 3979)
- Décret du 5 juillet 1972 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement
Organisation interne ou généalogie
Membres du cabinet de Pierre Billecocq
Directeurs de cabinet
Pierre CREYSSEL (24 juin 1969-15 janvier 1970)
Jacques PERRILLIAT (15 janvier 1970-[5 juillet 1972])
Chef de cabinet
Akli KHIDER (24 juin 1969-[5 juillet 1972])
Conseillère technique et conseillers techniques
Gabriel BEIS (1er juillet 1970-15 avril 1971)
André BRYUÈRE (24 juin 1969-30 juin 1970)
Joseph CHAPUY (6 août 1969-1er avril 1970)
Jacques LECLERC (16 avril 1971-[5 juillet 1972])
Michèle LEGRAS (24 juin 1969-[5 juillet 1972])
Jean-Claude MOREAU (1er avril 1970-[5 juillet 1972])
Pierre Billecocq est, sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas, secrétaire d’État auprès d’Olivier Guichard, ministre de l’Éducation nationale, du 22 juin 1969 au 5 juillet 1972.