Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Edith PIRIO)
Modification (par Catherine MÉROT)
Modification (par Cécile FABRIS)
P. Charbonnier, 13/06/2019 : suppression lien hiérarchique vers NP 3867, ajout indexation activité, suppression lien chrono a pour prédecesseur NP 3955
Révision (par Anne ROHFRITSCH)
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
21/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces) | Suppression lien chrono avec NP3955 (à valider)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
France. Cabinet de Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d’État chargé des universités (1983-1986)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
France. Cabinet de Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d’État auprès du ministre de l'Éducation nationale (mars 1983-juillet 1984)
Décret n° 83-305 du 14 avril 1983 relatif aux attributions du secrétaire d’État auprès du ministre de l'Éducation nationale
Décret n° 84-767 du 7 août 1984 relatif aux attributions du secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale, chargé des universités
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet Roger-Gérard Schwartzenberg Directeur du cabinet Olivier Schrameck Chargé de mission auprès du secrétaire d’État, chargé des relations avec le Parlement Laurent Dutheil : rapports avec le Parlement et avec les élus ; enseignement supérieur économique et de gestion ; relations avec les organisations étudiantes ; inscriptions universitaires Chef de cabinet Odile Martin-Verrier Conseillers techniques Emmanuel Forest : organisation et fonctionnement administratifs des établissements d'enseignement supérieur ; suivi général des décrets d'application de la loi sur l’enseignement supérieur ; programmation des formations supérieures ; contenus pédagogiques ; lettres et sciences humaines ; réforme des premiers cycles Erol Gelende : questions scientifiques et technologiques ; contenus pédagogiques – études doctorales et 3e cycle ; recherche universitaire ; formation permanente ; information scientifique et technique Joël Menard et Jean Marsac : sciences de la nature et de la vie ; questions hospitalo-universitaires ; problèmes médicaux et paramédicaux Roland Peylet : relations avec les organisations syndicales d'enseignants et de personnels non-enseignants ; problèmes statutaires ; œuvres universitaires ; formations des enseignants ; suivi des contrats de plans et constructions universitaires Marielle Rathouis : questions budgétaires ; problèmes financiers et comptables des établissements d'enseignement supérieur ; budget des étudiants (droit des inscriptions, cotisations de sécurité sociale...) Chargé de mission Philippe Moreau : questions internationales ; questions culturelles ; musées relevant de l'Éducation nationale Attaché de presse Jacques Le Meur
Roger-Gérard Schwartzenberg est, sous le gouvernement Mauroy III, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale, Alain Savary, du 24 mars 1983 au 17 juillet 1984, puis, sous le gouvernement Fabius, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale, de Jean-Pierre Chevènement, chargé des universités du 23 juillet 1984 au 19 mars 1986.