2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003504.xml 3209/AST application/rdf+xml FRAN_Agent_003504.rdf Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003504 Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs) Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs) nom d'agent : forme préférée Bureau des statuts Bureau des statuts 1976-01-01 1978-12-31 1976-01-01 1982-12-31