2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003677.xml 3213/3A application/rdf+xml FRAN_Agent_003677.rdf Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003677 Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur) Sous-direction de la politique contractuelle (direction de l'enseignement supérieur) nom d'agent : forme préférée Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle 1997-01-01 2003-12-31 1997-01-01 2006-12-31