2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003700.xml 3213/4B1 application/rdf+xml FRAN_Agent_003700.rdf Bureau de la réglementation et des statuts (direction générale de l'enseignement supérieur) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003700 Bureau de la réglementation et des statuts (direction générale de l'enseignement supérieur) Bureau de la réglementation et des statuts (direction générale de l'enseignement supérieur) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 2009-12-31