Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Blandine WAGNER)
Révision (par Romain HOLLIGER)
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 18/05/2020. Modification de la forme autorisée du nom, ajout de l'historique, des fonctions, des textes de référence, de l'organisation interne et des sources le 8 janvier 2024.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de François Fillon, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (1993-1995)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 30 mars 1993 relatif la composition du Gouvernement (NOR : HRUX9310932D)
- Arrêté du 1er avril 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9300195A)
- Arrêté du 7 avril 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9300198A)
- Arrêté du 15 juillet 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9300862A)
- Arrêté du 9 août 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9300878A)
- Arrêté du 14 octobre 1993 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : RESB9301475A)
- Arrêté du 10 novembre 1993 relatif à la composition du cabinet du ministre (NOR : RESB9301552A)
- Arrêté du 21 juin 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : RESB9400935A )
- Arrêté du 22 juillet 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9401093A)
- Arrêté du 23 novembre 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : RESB9401106A)
- Arrêté du 30 décembre 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : RESB9402002A)
- Décret du 11 mai 1995 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR : HRUX9500803D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de François Fillon Directeur de cabinet Christian PHILIP (1er avril 1993-[11 mai 1995]) Directeurs adjoints de cabinet Jean-Pierre BARDET (7 avril-15 juillet 1993) Denis MAUGARS (15 juillet 1993-[11 mai 1995]) Chef de cabinet Daniel-Georges COURTOIS (7 avril 1993-1er janvier 1995) Chef de cabinet adjoint Igor MITROFANOFF, chargé des relations avec le Parlement (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Chargés de mission auprès du ministre Jacques DUCUING, chargé du suivi des organismes de recherche (9 août-10 novembre 1993), puis chargé de la recherche (10 novembre 1993-1er juillet 1994) Denis MAUGARS, chargé des affaires industrielles et budgétaires (7 avril-15 juillet 1993) Jérôme PAOLINI, chargé des affaires internationales et européennes (Recherche) et de défense (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Conseillère et conseillers techniques Alain BIDEAU, chargé des affaires internationales et européennes (Enseignement supérieur) et de la francophonie (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Alain CHEDIN, chargé de la définition de la politique de la recherche (15 juillet 1993-[11 mai 1995]) Roland DEBBASCH, conseiller juridique (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Guillaume DRAGO, chargé des relations avec les organisations professionnelles et du suivi des formations technologiques (9 août 1993-[11 mai 1995]) Françoise EPINETTE, chargée des relations avec la presse (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Claude GRISCELLI, chargé de l’enseignement médical et de la recherche biologique et médicale (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Alain JOUANJUS, chargé de la recherche industrielle (23 novembre 1994-[11 mai 1995]) Pierre LALLEMAND, chargé du suivi des organismes de recherche (22 juillet 1994-[11 mai 1995]) Claude LE BRUN, chargé de l’enseignement supérieur (7 avril 1993-[11 mai 1995]) Pierre LOSTIS, chargé de la recherche (7 avril-14 octobre 1993)
François Fillon est, sous le gouvernement Édouard Balladur, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, du 30 mars 1993 au 11 mai 1995.