Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Catherine MÉROT)
enrichissement notice type N1
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P. Charbonnier, 06 novembre 2018 : pas d'identifiant ISNI de notice BnF, d'article wikipédia, modification forme autorisée du nom, ajout URLs textes de référence
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23/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces) | Correction des liens IR (confusion entre François d'Aubert et François Goulard)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI)
France. Cabinet de François d’Aubert, ministre délégué à la Recherche (2004-2005)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret du 31 mars 2004 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX0407229D ; https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000797801)
Décret n° 2004-373 du 29 avril 2004 relatif aux attributions déléguées au ministre delégué à la recherche (ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/4/29/RECX0407275D/jo/texte)
Décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX0501259D; https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000629661)
Arrêté du 8 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR : COPC0400004A ; https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000436831)
Organisation interne ou généalogie L’organisation interne du cabinet est la suivante Xavier Sahut d’Irzan, dicteur du cabinet Gilles Bloch, directeur adjoint du cabinet Dominique Dardel, chef de cabinet Pierre Ascencio, conseiller chargé des Affaires régionales Bernard Bachelier, conseiller chargé de la Recherche au service du développement durable Sophie Chevallon, conseillère chargée de la Communication et des relations avec la presse Caroline Chevasson, conseillère diplomatique Laurent Germain, conseiller budgétaire Maurice Gross, conseiller chargé de la Recherche Christophe Jeanney, conseiller en charge de l’Innovation, de la valorisation et du transfert technologique Charles-Henri Levaillant, conseiller chargé des nouvelles technologies et de la culture scientifique et technique François des Sports, conseiller chargé des relations avec le Parlement Eva Portier, conseillère en charge des affaires spatiales et énergétiques.
Au sein du gouvernement Raffarin III, François d’Aubert est nommé ministre délégué à la Recherche auprès du ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche François Fillon. Ce mandat se clôt avec la démission de Jean-Pierre Raffarin à la suite de l’échec du référendum sur le projet de Constitution européenne.