Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Blandine WAGNER)
Révision (par Romain HOLLIGER)
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 22/04/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Modification de la forme autorisée du nom, ajout de l'historique, des fonctions, des textes de référence, de l'organisation interne et des sources le 17/01/2024.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet d'Élisabeth Dufourcq, secrétaire d'État à la Recherche (1995)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 18 mai 1995 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX9500827D)
- Arrêté du 2 juin 1995 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État à la recherche (NOR : MENB9500992A)
- Décret du 7 novembre 1995 relatif à la cessation des fonctions du gouvernement (NOR : HRUX9501166D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet d'Élisabeth Dufourcq Directeur de cabinet Luc Rousseau (2 juin-[7 novembre 1995]) Chef de cabinet Pierre Trefouret (2 juin-[7 novembre 1995]) Conseiller technique Rémi Daudin (2 juin-[7 novembre 1995])
Élisabeth Dufourcq est, sous le gouvernement Alain Juppé I, secrétaire d’État à la Recherche auprès de François Bayrou, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Insertion professionnelle, du 18 mai au 7 novembre 1995.