Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Blandine WAGNER)
Révision (par Romain HOLLIGER)
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 22/04/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Modification de la forme autorisée du nom, ajout de l'historique, des fonctions, des textes de référence, de l'organisation interne et des sources le 17/01/2024.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces) | Ajout liens vers 2 IR
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de François d'Aubert, secrétaire d’État à la Recherche (1995-1997)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX9501171D)
- Arrêté du 28 novembre 1995 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9502720A)
- Arrêté du 6 février 1996 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9600386A)
- Arrêté du 31 octobre 1996 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9603009A)
- Arrêté du 7 novembre 1996 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9603215A)
- Arrêté du 7 novembre 1996 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9603216A)
- Arrêté du 24 février 1997 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9700439A)
- Arrêté du 1er avril 1997 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9700959A)
- Décret du 2 juin 1997 relatif à la cessation des fonctions du gouvernement (NOR : HRUX9702063D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de François d'Aubert Directeur de cabinet Dominique POIROUX (28 novembre 1995-[2 juin 1997]) Cheffe de cabinet Christiane de LIVONNIÈRE (28 novembre 1995-[2 juin 1997]) Conseillers Gilles BREGANT, conseiller technique (7 novembre 1996-[2 juin 1997]) Jean-Philippe BUISSON, conseiller technique (24 février-[2 juin 1997]) Thierry DAMERVAL, conseiller technique (7 novembre 1996-[2 juin 1997]) Rémi DAUDIN, conseiller technique (28 novembre 1995-7 novembre 1996) Nicolas GASPARD, conseiller technique (7 novembre 1996-1er avril 1997) Sven LESCUYER, conseiller technique (1er avril-[2 juin 1997]) Xavier SAHUT D'IZARN, conseiller technique (28 novembre 1995-7 novembre 1996) Gérard TOBELEM, conseiller technique (6 février-31 octobre 1996) Attachée parlementaire et chargée des relations avec la presse Dominique DARDEL (28 novembre 1995-[2 juin 1997])
François d’Aubert est, sous le gouvernement Alain Juppé II, secrétaire d’État à la Recherche après de François Bayrou, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, du 7 novembre 1995 au 2 juin 1997.