2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_004104.xml 4002/RH2 application/rdf+xml FRAN_Agent_004104.rdf Bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 004104 Bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales) Bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts (sous-direction de l'organisation des ressources humaines, ministères chargés des affaires sociales) nom d'agent : forme préférée 1988-01-01 1990-12-31