2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_004702.xml 4303/CT application/rdf+xml FRAN_Agent_004702.rdf Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 004702 Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail) Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail) nom d'agent : forme préférée Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail 1983-01-01