2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_005022.xml 4405/ST application/rdf+xml FRAN_Agent_005022.rdf Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 005022 Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants) Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants) nom d'agent : forme préférée 1984-01-01 1987-12-31