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  name: Révision (par Elsa CAMUS)
  date: 2015-10-12
  general description: Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout de l'historique, des textes de référence, de l'organisation interne, du numéro ISNI, des sources.
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  name: Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
  date: 2016-10-20
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  name: Modification (par F. Clavaud, Lab)
  date: 2025-12-22
  general description: Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
record resource source of information: Dardy-Cretin Michèle,Histoire administrative du Ministère de la culture et de la communication, 1959-2012 : les services de l'administration centrale, Paris, Comité d'histoire du Ministère de la Culture, 2012.
record resource source of information: Site Internet du ministère de la Culture et de la Communication. Disponible à l'adresse suivante : http://www.culturecommunication.gouv.fr/
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France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction de l'archéologie (1979-1998)
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general description: Organisation interne ou généalogie L'arrêté du 2 février 1981 organise la sous-direction de l'archéologie en trois bureaux : - le bureau des affaires générales et de la protection ; - le bureau de la recherche ; - le bureau de la documentation. Suite au retour de la direction de l'architecture au sein du ministère de la Culture, la direction du patrimoine est réorganisée par arrêté le 6 mai 1996. La sous-direction de l'archéologie comprend quatre bureaux : - le bureau des affaires générales ; - le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche ; - le bureau de l'archéologie préventive et de la méthodologie ; ainsi que le Centre national de la préhistoire et le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines.
history: La sous-direction des fouilles et antiquités est créée au sein de la direction du patrimoine par arrêté le 23 octobre 1979. Elle succède au bureau des fouilles et antiquités, placé de 1945 à 1964 à la direction de l'architecture, puis directement au ministre de la Culture. La sous-direction des fouilles et antiquités devient la sous-direction de l'archéologie, suite à l'arrêté du 2 février 1981, appellation reconduite au sein d’une direction du patrimoine réorganisée en 1996. La direction de l’architecture et du patrimoine réunit de nouveau les deux directions (décret n°98-840 du 21 septembre 1998) au sein de laquelle existe, entre 2004 (arrêté du 14 octobre 2004) et 2009 une sous-direction de l’archéologie. Sont rattachés à la sous-direction de l'archéologie : - le premier service à compétence thématique, le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) qui naît en 1966 ; - le Centre national de la préhistoire, créé en 1975 à Périgueux ; - les directions des antiquités préhistoriques et les directions des antiquités historiques qui rejoignent les DRAC en 1977 et deviennent services régionaux de l’architecture en 1991 ; - le Conseil supérieur de la recherche archéologique créé en 1966 qui se transforme en Conseil national de la recherche archéologique à la tête des commissions régionales ou CIRA ; - le Centre national d'archéologie urbaine, créé en 1984 à Tours.
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type: nom d'agent : forme préférée

France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction des fouilles et antiquités (1979-1981)
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used to date: 1981-12-31