Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Elsa CAMUS)
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
17/10/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Ajout index fonction 'culture' | Correction type liens IR
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Mission des relations extérieures (1984-1990)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000716065&fastPos=1&fastReqId=2013154926&categorieLien=id&oldAction=rechTexte