2013-04-23 2023-10-17 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Elsa CAMUS) 2015-10-23 Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES) 2023-10-17 17/10/2023, J. Gaillard : Ajout index fonction 'culture' | Correction type lien IR text/xml FRAN_NP_005169.xml 5105/T application/rdf+xml FRAN_Agent_005169.rdf France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction de l'administration et de l'action culturelle (1990-1998) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 005169 France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction de l'administration et de l'action culturelle (1990-1998) France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction de l'administration et de l'action culturelle (1990-1998) nom d'agent : forme préférée 1990-01-01 1998-12-31 Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000716065&fastPos=1&fastReqId=2013154926&categorieLien=id&oldAction=rechTexte