2013-04-23
2016-10-20
Dérivation (Import_SIA)
2013-04-23
Révision (par Elsa CAMUS)
2015-10-08
Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout de l'historique, du texte de référence, et des sources.
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2016-10-20
Dardy-Cretin Michèle,Histoire administrative du Ministère de la culture et de la communication, 1959-2012 : les services de l'administration centrale, Paris, Comité d'histoire du Ministère de la Culture, 2012
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France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture. Sous-direction des enseignements et de la recherche (1996-1998)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
005196
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture. Sous-direction des enseignements et de la recherche (1996-1998)
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture. Sous-direction des enseignements et de la recherche (1996-1998)
nom d'agent : forme préférée
1996-01-01
1998-12-31
Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19960508&numTexte=&pageDebut=06919&pageFin=19960508
La sous-direction des enseignements et de la recherche est créée en 1996 au sein de la direction de l'architecture, au moment où cette dernière rejoint le ministère de la Culture qu'elle avait quitté en 1978 pour intégrer le nouveau ministère de l'Environnement et du Cadre de vie. Ses missions sont décrites dans l'arrêté du 6 mai 1996 : la sous-direction "définit les objectifs de la formation initiale et continue des architectes ainsi que ceux de la politique de la recherche architecturale".
Suite à la fusion de la direction de l'architecture et de la direction du patrimoine en 1998, la sous-direction des enseignements et de la recherche rejoint la nouvelle direction de l'architecture et du patrimoine.