Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Elsa CAMUS)
Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout de l'historique, du texte de référence, et des sources
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Dardy-Cretin Michèle,Histoire administrative du Ministère de la culture et de la communication, 1959-2012 : les services de l'administration centrale, Paris, Comité d'histoire du Ministère de la Culture, 2012
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture. Sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions (1996-1998)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19960508&numTexte=&pageDebut=06919&pageFin=19960508
La sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions est créée en 1996 au sein de la direction de l'architecture, au moment où cette dernière rejoint le ministère de la Culture qu'elle avait quitté en 1978 pour intégrer le nouveau ministère de l'Environnement et du Cadre de vie. Ses missions sont décrites dans l'arrêté du 6 mai 1996 : la sous-direction "conduit la politique de l'État en faveur de la propagation de la culture architecturale". Suite à la fusion de la direction de l'architecture et de la direction du patrimoine en 1998, la sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions rejoint la nouvelle direction de l'architecture et du patrimoine.