Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Elsa CAMUS)
Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout du texte de référence, des autres autres formes du nom
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
17/10/2023, J. Gaillard : ajout index fonction 'culture'
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale du patrimoine (1992-1998)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale (1994-1996)
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Inspection générale du patrimoine (1992-1994)
Arrêté du 13 décembre 1994 relatif à l'organisation du service de l'inspection générale de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000185015&fastPos=53&fastReqId=1513854632&categorieLien=id&oldAction=rechTexte