2013-04-23 2023-10-17 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Elsa CAMUS) 2015-10-23 Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout du texte de référence, des autres autres formes du nom Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES) 2023-10-17 17/10/2023, J. Gaillard : ajout index fonction 'culture' text/xml FRAN_NP_005696.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_005696.rdf France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale du patrimoine (1992-1998) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 005696 France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale du patrimoine (1992-1998) France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale du patrimoine (1992-1998) nom d'agent : forme préférée France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale (1994-1996) France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale (1994-1996) 1994-01-01 1996-12-31 France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Inspection générale du patrimoine (1992-1994) France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Inspection générale du patrimoine (1992-1994) 1992-01-01 1994-12-31 1992-01-01 1998-12-31 Arrêté du 13 décembre 1994 relatif à l'organisation du service de l'inspection générale de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000185015&fastPos=53&fastReqId=1513854632&categorieLien=id&oldAction=rechTexte