2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006211.xml 8002/6C application/rdf+xml FRAN_Agent_006211.rdf Bureau de l'information, de l'animation et de la prospective (sous-direction des affaires juridiques, ministère de l'Équipement) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006211 Bureau de l'information, de l'animation et de la prospective (sous-direction des affaires juridiques, ministère de l'Équipement) Bureau de l'information, de l'animation et de la prospective (sous-direction des affaires juridiques, ministère de l'Équipement) nom d'agent : forme préférée 1999-01-01 2004-12-31