2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006309.xml 8003/P7 application/rdf+xml FRAN_Agent_006309.rdf Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006309 Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement) Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement) nom d'agent : forme préférée 1999-01-01 2001-12-31