2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006314.xml 8003/R2 application/rdf+xml FRAN_Agent_006314.rdf Bureau de la titularisation et des réformes statutaires (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006314 Bureau de la titularisation et des réformes statutaires (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement) Bureau de la titularisation et des réformes statutaires (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement) nom d'agent : forme préférée Bureau de la titularisation, des réformes statutaires et du contentieux Bureau de la titularisation, des réformes statutaires et du contentieux 1990-01-01 1992-12-31 1985-01-01 1999-12-31