2015-12-04 2020-09-30 Dérivation (Import_SIA) 2015-12-04 Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2020-09-30 P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6430 Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2020-09-30 text/xml FRAN_NP_006364.xml 8104/3 application/rdf+xml FRAN_Agent_006364.rdf Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006364 Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 1998-12-31