Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6430
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée