2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006373.xml 8104/6A application/rdf+xml FRAN_Agent_006373.rdf Bureau de l'observation et des bases de données territoriales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006373 Bureau de l'observation et des bases de données territoriales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) Bureau de l'observation et des bases de données territoriales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 1998-12-31