Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
P. Charbonnier : suppression lien hierarchique asc vers NP6430 (NP à supprimer)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Sous-direction des affaires foncières (direction de l'aménagement du territoire)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée