2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006502.xml 8116/2A application/rdf+xml FRAN_Agent_006502.rdf Pôle d'expertise et de conseil sur les questions communautaires (mission Europe-Équipement, ministère de l'Équipement) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006502 Pôle d'expertise et de conseil sur les questions communautaires (mission Europe-Équipement, ministère de l'Équipement) Pôle d'expertise et de conseil sur les questions communautaires (mission Europe-Équipement, ministère de l'Équipement) nom d'agent : forme préférée 2004-01-01 2005-12-31