2013-04-23 2020-10-15 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2020-10-09 Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2020-10-15 text/xml FRAN_NP_006616.xml 8117/DM1 application/rdf+xml FRAN_Agent_006616.rdf Mission de l'aménagement durable (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006616 Mission de l'aménagement durable (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) Mission de l'aménagement durable (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) nom d'agent : forme préférée 1998-01-01 2008-12-31