2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006717.xml 8202/PS3 application/rdf+xml FRAN_Agent_006717.rdf Bureau de la négociation collective, des statuts et de la représentation du personnel (sous-direction du travail et des affaires sociales, direction chargée des transports terrestres) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006717 Bureau de la négociation collective, des statuts et de la représentation du personnel (sous-direction du travail et des affaires sociales, direction chargée des transports terrestres) Bureau de la négociation collective, des statuts et de la représentation du personnel (sous-direction du travail et des affaires sociales, direction chargée des transports terrestres) nom d'agent : forme préférée Bureau négociation collective, statuts et représentation du personnel Bureau négociation collective, statuts et représentation du personnel 1994-01-01 2005-12-31 1994-01-01