2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006722.xml 8202/R1 application/rdf+xml FRAN_Agent_006722.rdf Bureau de l'organisation et de l'animation des contrôles des transports routiers (sous-direction des transports routiers) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006722 Bureau de l'organisation et de l'animation des contrôles des transports routiers (sous-direction des transports routiers) Bureau de l'organisation et de l'animation des contrôles des transports routiers (sous-direction des transports routiers) nom d'agent : forme préférée Bureau organisation et animation des contrôles Bureau organisation et animation des contrôles 1997-01-01 2005-12-31 Bureau Animation des politiques déconcentrées et gestion du contrôle Bureau Animation des politiques déconcentrées et gestion du contrôle 1994-01-01 1997-12-31 1994-01-01