2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006811.xml 8206/EX application/rdf+xml FRAN_Agent_006811.rdf Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006811 Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières) Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières) nom d'agent : forme préférée Sous-direction de l'exploitation et de la sécurité de la route Sous-direction de l'exploitation et de la sécurité de la route 1986-01-01 2005-12-31 Service de l'exploitation et de la sécurité de la route Service de l'exploitation et de la sécurité de la route 1983-01-01 1986-12-31 1983-01-01 2008-12-31