2013-04-23 2023-02-22 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2023-02-21 Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2023-02-22 21/02/2023, J. Gaillard : Correction type liens IR | Suppression lien d'association avec NP000008 text/xml FRAN_NP_006823.xml 8206 application/rdf+xml FRAN_Agent_006823.rdf Délégation à la sécurité et à la circulation routières identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006823 Délégation à la sécurité et à la circulation routières Délégation à la sécurité et à la circulation routières nom d'agent : forme préférée Direction de la sécurité et de la circulation routières Direction de la sécurité et de la circulation routières 1982-01-01 2008-12-31 1982-01-01