2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_006999.xml 8306/2B application/rdf+xml FRAN_Agent_006999.rdf Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (sous-direction des ports) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 006999 Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (sous-direction des ports) Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (sous-direction des ports) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 2005-12-31