2013-04-23 2025-08-07 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Modification (par le Lab) 2025-08-07 X. Shen : ajout de l'identifiant de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF Révision (par Florence CLAVAUD) 2014-01-10 notice complétée (références textes, liens d'association) et revue (lien vers IR) text/xml FRAN_NP_007018.xml 8383 application/rdf+xml FRAN_Agent_007018.rdf Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 007018 identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_13) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo5by4x-18ki5bw2loqev Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer nom d'agent : forme préférée IFREMER IFREMER 1984-06-05 Décret n°84-428 du 5 juin 1984 relatif à la création, l'organisation et au fonctionnement de l'IFREMER. Article 2 modifié par le décret n°2010-879 du 26 juillet 2010 - art. 2 ("Il est créé, sous le nom d'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines et du ministre chargé de l'environnement").