2013-04-23 2015-09-30 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Blandine WAGNER) 2015-09-30 text/xml FRAN_NP_007155.xml 5309/15 application/rdf+xml FRAN_Agent_007155.rdf Sous-direction des affaires économiques et réglementaires [des entreprises du tourisme] (direction du tourisme) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 007155 Sous-direction des affaires économiques et réglementaires [des entreprises du tourisme] (direction du tourisme) Sous-direction des affaires économiques et réglementaires [des entreprises du tourisme] (direction du tourisme) nom d'agent : forme préférée 1986-01-01 1990-12-31