2013-04-23 2022-09-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Marie FEKKAR) 2022-04-15 23/09/2022, J. Gaillard : Suppression lien hiérarch ascendant avec FRAN_NP_008567 Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2022-09-23 text/xml FRAN_NP_008450.xml 6311/4 application/rdf+xml FRAN_Agent_008450.rdf Sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles (direction générale de l'alimentation) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 008450 Sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles (direction générale de l'alimentation) Sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles (direction générale de l'alimentation) nom d'agent : forme préférée 1999-01-01 2008-12-31