2013-04-23 2014-04-01 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Florence CLAVAUD) 2014-04-01 text/xml FRAN_NP_008731.xml 6319/7B application/rdf+xml FRAN_Agent_008731.rdf Secteur des fonds structurels et des contrats de plan État-région (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 008731 Secteur des fonds structurels et des contrats de plan État-région (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales) Secteur des fonds structurels et des contrats de plan État-région (mission Europe et régions, direction générale de la forêt et des affaires rurales) nom d'agent : forme préférée 2003-03-17 2008-06-30