2015-09-30 2025-09-23 Dérivation (Import_SIA) 2015-09-30 Modification (par le Lab) 2025-09-23 X. Shen : ajout de l'identifiant de la notice de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF. text/xml FRAN_NP_009052.xml 8401/CSAM application/rdf+xml FRAN_Agent_009052.rdf Conseil supérieur de l'aviation marchande identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 009052 identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo520eu--4rteox0i5f8o Conseil supérieur de l'aviation marchande Conseil supérieur de l'aviation marchande nom d'agent : forme préférée 1951-01-01 2009-12-31