2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_009233.xml 9851/SPADM application/rdf+xml FRAN_Agent_009233.rdf Société pour la propriété artistique des dessins et modèles identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 009233 Société pour la propriété artistique des dessins et modèles Société pour la propriété artistique des dessins et modèles nom d'agent : forme préférée SPADEM SPADEM 1954-01-01 1996-12-31