Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Maryasha Yael BARBÉ)
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 24/04/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Saisie dans prodoc le 05/05/2021 par Maryasha Barbé (stagiaire DECAS).
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces) | Suppression du lien chrono successeur avec NP 3144 car pas de succession immédiate
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI).
Légifrance. (https://www.legifrance.gouv.fr/)
France. Cabinet de Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l’Enseignement scolaire (1997-2000)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret du 4 juin 1997 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX9702074D)
Arrêté du 10 juin 1997 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : SCOB9701727A)
Arrêté du 21 juillet 1997 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR : SCOB9702152A)
Arrêté du 13 août 1997 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1997 portant nomination au cabinet du ministre délégué (NOR : SCOB9702319A)
Arrêté du 26 novembre 1997 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : SCOB9703476A)
Arrêté du 5 décembre 1997 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : SCOB9702488A)
Arrêté du 11 mars 1998 portant nomination au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9800420A)
Arrêté du 30 mars 1998 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9800388A)
Arrêté du 19 mai 1998 portant nomination au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9801300A)
Arrêté du 24 septembre 1998 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9802363A)
Arrêté du 27 novembre 1998 portant nomination au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9803119A)
Arrêté du 1er février 1999 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9900155A)
Arrêté du 8 avril 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9900691A)
Arrêté du 21 juillet 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire (NOR : SCOB9901646A)
Arrêté du 21 août 1999 portant nomination au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9901893A)
Arrêté du 8 septembre 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9901983A)
Arrêté du 13 septembre 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9901984A)
Arrêté du 17 septembre 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (NOR : SCOB9901985A)
Arrêté du 20 octobre 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9902105A)
Arrêté du 21 octobre 1999 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9902365A)
Arrêté du 9 novembre 1999 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9902461A)
Arrêté du 16 décembre 1999 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB9902758)
Arrêté du 9 mars 2000 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée (NOR : SCOB0000620A)
Décret du 27 mars 2000 relatif à la composition du Gouvernement (NOR : HRUX0004031D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de Ségolène Royal Directeur de cabinet Christophe CHANTEPY (10 juin 1997-[27 mars 2000]) Directeurs adjoints de cabinet Claude COQUART (15 décembre 1999-[27 mars 2000]) Gilles FOURNIER (11 mars 1998-15 décembre 1999) Bruno ROSSI (21 juillet-26 novembre 1997) Cheffe et chefs de cabinet Brigitte BONIN (10-26 juin 1997) Pierre MIGNOT (26 juin 1997-24 septembre 1998) Régis SOULIER (24 septembre 1998-[27 mars 2000]) Chef de cabinet adjoint Yves DEBIEN (11 mars 1998-1er septembre 1999) Conseillères et conseillers Gilles AVINAIN, conseiller technique (24 septembre 1998-[27 mars 2000]) Daniel BARILLOT, conseiller technique (9 novembre 1999-[27 mars 2000]) Laurent BEN KEMOUN, conseiller technique (23 août-21 octobre 1999) Vivianne BOUYSSE, conseillère technique (1er mars-[27 mars 2000]) Jérôme CHAPUISAT, conseiller technique (27 novembre 1998-20 octobre 1999) Bernard COLONNA D'ISTRIA, conseiller technique (21 juillet 1997-24 septembre 1998) Didier DACUNHA-CASTELLE, conseiller (21 juillet 1997-[27 mars 2000]) Yves DEBIEN, conseiller technique (21 juillet 1997-11 mars 1998) Alain ETCHEGOYEN, conseiller (21 juillet 1997-30 mars 1998) Gilles FOURNIER, conseiller technique (21 juillet 1997-11 mars 1998) Éric GAUTIER, conseiller technique (24 septembre-8 avril 1999) Alain GEISMAR, conseiller (21 juillet 1997-[27 mars 2000]) Jean-Michel HAYAT, conseiller technique (21 juillet 1997-24 juillet 1999) Emmanuel KESLER, conseiller technique (24 septembre 1998-[27 mars 2000]) François LE GOFF, conseiller technique (1er février 1999-[27 mars 2000]) Jocelyne LEYDIER, conseillère technique (24 septembre 1998-6 septembre 1999) Paquita MORELLET-STEINER, conseillère technique (21 juillet 1997-[27 mars 2000]) Michel ORIANO, conseiller technique (24 septembre 1998-[27 mars 2000]) Jeanne-Marie PARLY, conseillère (21 juillet 1997-[27 mars 2000]) Jacques PERRIN, conseiller technique (21 juillet 1997-24 septembre 1998) Michel SALINES, conseiller technique (21 juillet 1997-5 octobre 1998) Marc SCOTTO D'ABUSCO, conseiller technique (24 septembre 1998-[27 mars 2000]) Régis SOULIER, conseiller technique (21 juillet 1997-24 septembre 1998) Claude TORRECILLA, conseiller technique chargé de la communication et de la presse (5 décembre 1997-[27 mars 2000]) Anne-Marie VAILLE, conseillère technique (19 mai 1998-[27 mars 2000]) Chargées de mission Brigitte BONIN (26 juin 1997-1er septembre 1999) Chantal KIMMERLIN (5 décembre 1997-[27 mars 2000])
Ségolène Royal est, sous le gouvernement Lionel Jospin, ministre déléguée chargée de l’Enseignement scolaire auprès de Claude Allègre, ministre de l’Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie, du 4 juin 1997 au 27 mars 2000.