Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Romain HOLLIGER)
Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 20/05/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Modification de la forme autorisée du nom, ajout de l'historique, des fonctions de l'IR, des textes réglementaires, des sources, de l'organisation interne
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
21/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de Nicole Catala, secrétaire d’État chargée de la Formation professionnelle (1986-1988)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 20 mars 1986 portant nomination des membres du Gouvernement
- Arrêté du 2 avril 1986 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État
- Arrêté du 11 avril 1986 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État
- Arrêté du 15 avril 1986 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État
- Arrêté du 16 juin 1986 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État
- Arrêté du 7 octobre 1986 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État
- Arrêté du 30 novembre 1987 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d’État (NOR : MENB8700726A)
- Arrêté du 18 décembre 1987 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d’État (NOR : MENB8700910A)
- Arrêté du 7 avril 1988 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d’État (NOR : MENB8800652A)
- Décret du 10 mai 1988 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR : HRUX8810365D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de Nicole Catala Directeurs de cabinet Jean-Claude DUTAILLY (2 avril 1986-18 décembre 1987) Alain-Roland KIRSCH (18 décembre 1987-[10 mai 1988]) Cheffe et chef de cabinet Marie-Michelle BATAILLE, cheffe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement (2 avril 1986-30 novembre 1987) François de ROUGÉ, chef de cabinet (30 novembre 1987-7 avril 1988) Chargés de mission auprès de la secrétaire d’État Jean-Louis BOURSIN (16 juin 1986-[10 mai 1988]) Jacques DEHAUSSY (7 octobre 1986-[10 mai 1988]) Conseiller et conseillère Claude BANCAL, conseiller technique (15 avril 1986-[10 mai 1988]) Marie-Michelle BATAILLE, conseillère chargée des relations avec le Parlement (30 novembre 1987-[10 mai 1988]) Cheffe du secrétariat particulier Geneviève VIGNERON (11 avril 1986-[10 mai 1988])
Nicole Catala est, sous le gouvernement Jacques Chirac II, secrétaire d’État auprès de René Monory, ministre de l’Éducation nationale, chargée de la Formation professionnelle, du 20 mars 1986 au 10 mai 1988.