Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Blandine WAGNER)
Révision (par Romain HOLLIGER)
Notice mise à jour par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 11/05/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Modification de la forme autorisée du nom, ajout de l'historique, de deux liens IR, des fonctions, des textes de référence, de l'organisation interne et des sources le 8 janvier 2024.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de Robert Chapuis, secrétaire d’État chargé de l’Enseignement technique (1988-1991)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 13 mai 1988 relatif à la composition du Gouvernement (NOR : HRUX8810386D)
- Arrêté du 20 mai 1988 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB8800926A)
- Décret du 22 juin 1988 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR : HURX8810515D)
- Décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement (NOR : HRUX8810529D)
- Arrêté du 13 juillet 1988 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB8801252A)
- Arrêté du 26 mai 1989 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB8901254A)
- Arrêté du 19 juillet 1989 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENX8910323A)
- Arrêté du 11 octobre 1989 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB8902474A)
- Arrêté du 5 avril 1990 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9001087A)
- Arrêté du 20 décembre 1990 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’État (NOR : MENB9003169A)
- Décret du 15 mai 1991 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR : HRUX9110103D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de Robert Chapuis Directeurs et directrice de cabinet Sylvie FRANÇOIS (20 mai 1988-19 juillet 1989) Philippe FORSTMANN (19 juillet 1989-20 décembre 1990) Jean-Marc FAVRET (20 décembre 1990-[15 mai 1991]) Chef de cabinet François LAMY (20 mai 1988-[15 mai 1991]) Chargé de mission auprès du secrétaire d’État Claude PAIR (20 mai 1988-[15 mai 1991]) Conseillers techniques Michel BLACHÈRE (20 décembre 1990-[15 mai 1991]) Jean-François CERVEL (13 juillet 1988-26 mai 1989) Pierre GOLDBERG (20 décembre 1990-[15 mai 1991]) Jean-Claude GUERIN (11 octobre 1989-[15 mai 1991]) Jean-Pierre OBIN (13 juillet 1988-5 avril 1990)
Robert Chapuis est, sous les gouvernements Michel Rocard I et Michel Rocard II, secrétaire d’État auprès de Lionel Jospin, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Enseignement technique, du 13 mai 1988 au 15 mai 1991.