2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_009971.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_009971.rdf Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 009971 Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail nom d'agent : forme préférée CNITAAT CNITAAT 1994-01-01