Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET)
F. Clavaud, 2 octobre 2014 : revu tous les liens IR
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes.
Modification (par Modification_en_masse_SIA)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation. Ajout d'une propriété skos:hiddenLabel pour consigner le nom de l'étude notariale avec le numéro d'ordre en chiffres arabes.
Ajout de la propriété owl:sameAs d'alignement de l'entité avec l'entité équivalente dans Wikidata (directement dans le fichier RDF). Enrichissement(s) issu(s) du travail effectué le 11 décembre 2025 lors du midi wiki en salle des inventaires des Archives nationales.
Étude notariale XV (Paris ; 1593-....)
Étude notariale 015
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Lacourte et Associés
LACOURTE Bertrand, VINCENT Frédéric et LEFEVRE Pierre, SELAS
De 1593 à 1767, cette étude demeure dans le quartier des Halles, rue Comtesse-d’Artois, puis rue Tiquetonne. Elle se transporte alors rue de Bourbon (1775-1837), avant de se fixer rue Croix-des-Petits-Champs en 1838 où elle se maintient jusqu’au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Elle s’installe rue de Liège en 1949. En 1973, son titulaire la fusionne avec les études XL et LIII ; elle emménage alors avenue Victor-Hugo, où elle se trouve toujours. En sa maison de la Licorne, rue Comtesse-d’Artois, Me Richard Cuvillier accueille, à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle, la troupe des Comédiens du roi, qui, dirigée par Valeran Le Comte, représente à l’hôtel de Bourgogne. C’est aussi lui qui, en février 1608, reçoit Pierre Du Gua de Monts, qui engage charpentiers, jardiniers, serruriers, bûcherons et maçons pour l’expédition de Québec. Le voisinage des Halles conduit à l’étude de nombreux marchands de toutes sortes, dont certains s’occupent du ravitaillement de maisons princières ou de celle du roi. Michel Desprez, dont la clientèle reste fortement influencée par le quartier, reçoit cependant des clients inattendus : Jean Hoeufft, commissaire des Provinces-Unies, y a son testament et son inventaire après décès (juillet 1657) ; les habitants de Cayenne s’y associent (9 février 1665) ; Hippolyte Centurione, un Vénitien, y fait déposer son testament (13 février 1687) ; tout comme Don Juan, prince de Valdina, mort à Palerme (30 septembre 1701). Cette étude reçoit un nombre significatif d’actes de constitution de rente au XVIIIe siècle. Les comédiens italiens sont fidèles à l’étude, au XVIIe comme au XVIIIe siècle, et tout aussi fidèle, parmi bien d’autres, le maréchal Suchet, duc d’Albuféra, la fréquente jusqu’à son décès (inventaire d’août 1826). En 1851, le ministère des Finances (Enregistrement et Domaines) était client de cette étude, ainsi que la Caisse des dépôts et consignations. Le Minutier central conserve les minutes de l’étude XV à partir de l’année 1594.