2013-04-23 2020-10-05 Dérivation (Migration ETANOT) 2013-04-23 Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET) 2013-10-16 Révision (par Florence CLAVAUD) 2013-10-18 Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET) 2014-10-10 F. Clavaud, 10 octobre 2014 : revu fonction et tous les liens IR Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2020-10-05 Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes. Modification (par Modification_en_masse_SIA) 2020-10-05 Voir: Limon-Bonnet (M.-F.) [dir.],122 minutes d’histoire. Actes des notaires de Paris, XVIe-XXe siècle, Paris, 2012, pp. 68-69. Annuaire officiel du notariat 2012, p. 1001. text/xml FRAN_NP_010159.xml FRDAFANCH00MC_NAETUDE_032 application/rdf+xml FRAN_Agent_010159.rdf Étude notariale XXXII (Paris ; 1683-....) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 010159 Étude notariale XXXII (Paris ; 1683-....) Étude notariale XXXII (Paris ; 1683-....) nom d'agent : forme préférée 75103 75103 BEGON André, HERBERT Philippe, BOUGEARD Cécile, BRULON Jean-Pierre et BONNEAU Bertrand, SCP BEGON André, HERBERT Philippe, BOUGEARD Cécile, BRULON Jean-Pierre et BONNEAU Bertrand, SCP 1683-01-01 1683-01-01

Contexte général

Les minutes de cette étude ont été versées aux Archives nationales (2013) jusqu’au 31 décembre 1938, mais elles ne sont pas encore cotées. Leur communication en salle de lecture n’est donc pas encore possible. Cette étude est établie au voisinage de la porte Saint-Denis, au coin de la rue Thévenot, sous l’Ancien Régime. Elle reste ensuite boulevard Bonne-Nouvelle jusqu’en 1866, puis gagne le boulevard Saint-Denis. En 2000, elle s’installe 25, rue du Général-Foy. En 2012, elle déménage au 3 place des Victoires. Son fonds, qui a été terriblement mutilé (les minutes de l’Ancien Régime ont été, dans leur majorité, dispersées au cours du premier quart du XXe siècle, semble-t-il, mais environ 3000 d’entre elles ont pu, jusqu’à ce jour, être récupérées), présente encore de nombreux dépôts de pièces, des quittances du garde du Trésor royal, des tontines et des rentes viagères. Une faillite importante y est réglée en décembre 1789, celle de Millerville-de-Berge. Et citons, au XIXe siècle, la constitution du chemin de fer de Saint-Germain, et celle du chemin de fer Paris-Lille, ou encore l’inventaire après décès de Victor Schoelcher, sénateur, promoteur en 1848 de l’abolition de l’esclavage (2 février 1894). Le Minutier central conserve les minutes de l’étude XXXII à partir de l’année 1683. Les minutes de cette étude ont été versées aux Archives nationales (2013) jusqu’au 31 décembre 1938, mais elles ne sont pas encore cotées. Leur communication en salle de lecture n’est donc pas encore possible.