Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET)
F. Clavaud, 10 octobre 2014 : revu fonction et tous les liens IR
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes.
Modification (par Modification_en_masse_SIA)
Étude notariale XXXV (Paris ; 1574-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
THERET Robert, LEROY Philippe, REBERAT Jean, BRANDON Frédérique, SCP
Cette étude réunit plusieurs fonds de notaires ayant instrumenté dans le voisinage de l’église Saint-Eustache à la fin du XVIe et au début du XVIIe siècle : rue Montmartre, à la pointe Saint-Eustache, et rue Saint-Denis où sont installés Toutain (1636-1644) et Colas (1645-1665), paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles. Leurs successeurs vont rue de Richelieu (1666-1684), avant de revenir à la pointe Saint-Eustache (1684-1747) et rue du Coq-Héron. En l’an III, l’étude se transporte place Vendôme, puis rue d’Antin en l’an VIII. En 1859, on la trouve rue de Hanovre et, en 1884, boulevard de Malesherbes. Au XXe siècle l’étude s’installe rue de Châteaudun, puis avenue Kléber. Les notaires établis près des Halles ont, comme il se doit, une clientèle à caractère commercial prédominant : Dournel, en particulier, accueille les marchands qui s’occupent de la traite en Nouvelle-France en 1608 et 1609. Le voisinage de l’hôtel de Bourgogne explique la présence d’artistes divers, ainsi de nombreux musiciens viennent-ils chez le notaire Camuset passer des actes d’associations, des promesses de leçons et des engagements pour des fêtes. Les confrères de la Passion passent à l’étude les baux des salles de leur hôtel à des marchands fripiers ou aux comédiens du roi, ils y font dresser, au XVIIe siècle, l’inventaire de leurs titres et offrent les affiches donant le programme des spectacles aux notaires qui s’en servent pour enliasser leurs minutes. L’abbaye de Saint-Denis y vient lointainement et y fait dresser le terrier des biens qu’elle possède au port de Neuilly (1612-1628). Au XVIIIe siècle, l’étude est toujours orientée vers le théâtre : Opéra ou Opéra-Comique dont l’inventaire du magasin est dressé de 1758 à 1762. Le monde des affaires reste une spécialité de l’étude, de nombreuses constitutions de rente y sont conservées : rentes viagères, emprunts sur les états de Bretagne ; les difficultés de la banque Horneca, Haggner et Cie y sont évoquées de 1772 à 1775. Les messageries s’implantent au XVIIIe siècle pour plus d’un siècle. Le seul second semestre 1778 enregistre une convention entre Vergennes, Panckoucke et Buffon pour la fondation d’un journal, le privilège pour lesPetites Affiches, lesGazettes étrangèreset la vente d’une source d’eau. Il en est de même au XIXe siècle où les sociétés se multiplient : le Phénix pour l’assurance sur la vie et contre l’incendie (novembre 1833), les messageries Lafitte, Caillard et Cie (1836), les sociétés ferroviaires Andrézieux-Roanne, Mulhouse-Thann, Paris-Versailles (rive gauche), les Orléanaises, les voitures de place de Paris (1838) ... Le Minutier central conserve les minutes de l’étude XXXV à partir de l’année 1574. Les minutes de cette étude ont été versées aux Archives nationales (2013) jusqu’au 31 décembre 1938, mais elles ne sont pas encore cotées. Leur communication en salle de lecture n’est donc pas encore possible.