2013-04-23
2020-10-05
Dérivation (Migration ETANOT)
2013-04-23
Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET)
2015-09-30
F. Clavaud, 20 août 2015 : revu tous les liens IR, ajouté lieu
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2019-08-07
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2019-08-07
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2020-10-05
Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes.
Modification (par Modification_en_masse_SIA)
2020-10-05
text/xml
FRAN_NP_010201.xml
FRDAFANCH00MC_NAETUDE_074
application/rdf+xml
FRAN_Agent_010201.rdf
Étude notariale LXXIV (Paris ; 1603-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
010201
Étude notariale LXXIV (Paris ; 1603-....)
Étude notariale LXXIV (Paris ; 1603-....)
nom d'agent : forme préférée
75073
75073
1603-01-01
1866-01-01
1603-01-01
Cette étude est formée des anciens notariats de Chaillot, Monceaux, Clichy-la-Garenne, Aubervilliers et des Batignolles-Monceaux. Lors de son rattachement à Paris, elle est installée rue d’Antin en 1859, puis rue Biot en 1866.
Elle comprend les documents suivants :
- greffe et tabellionage de la prévôté de Chaillot, 1611-1785 (art. 1-30)
- greffe et tabellionage de la prévôté de Monceau (ou notariat du baillage de Clichy résident à Monceau), 1603-1826 (art. 32-159)
- greffe et tabellionage du baillage de Clichy-la-Garenne, 1599-1790 (art. 160-201)
- greffe et tabellionage d’Aubervilliers pour la partie dépendant du baillage de Clichy et tabellionage de la commanderie de Saint-Jean de Latran à Aubervilliers, 1637-1711 (art. 214-220)