Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
17/02/2023, J. Gaillard : Correction de la forme autorisée du nom | Ajout index statut juridique office notarial | Correction type liens IR
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation. Ajout d'une propriété skos:hiddenLabel pour consigner le nom de l'étude notariale avec le numéro d'ordre en chiffres arabes.
Ajout de la propriété owl:sameAs d'alignement de l'entité avec l'entité équivalente dans Wikidata (directement dans le fichier RDF). Enrichissement(s) issu(s) du travail effectué le 11 décembre 2025 lors du midi wiki en salle des inventaires des Archives nationales.
Étude notariale XC (Paris ; 1565-....)
Étude notariale 090
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Fusion avec l'étude XXVI en 1993. Les 192 premières liasses de cette étude sont constituées de plusieurs fonds provenant de la rue du Temple, de la rue Saint-Honoré, de la rue du Poitou. Installée rue des Arcis en 1633, cette étude se transporte rue Sainte-Avoie en 1661 et y demeure jusqu'en 1723. En l'an VI, on la retrouve dans le quartier du Palais-Royal, puis aux Halles. En l'an VII, elle est rue des Prouvaires, avant de gagner la rue Thévenot (1837), puis le boulevard Sébastopol (1895).