Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET)
F. Clavaud, 31 mars 2014 : révision liens IR
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes.
Modification (par Modification_en_masse_SIA)
Étude notariale CXVIII (Paris ; 1611-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
GINISTY Jean-Claude, FIL Christiane, BLANCHET Sylvie, LEROY-DEMOULINS Sandrine et HEBERT André, SCP
L’étude est établie au voisinage du Pont-Neuf depuis le début du XVIIe siècle : rue Saint-Germain-l’Auxerrois ou rue du Roule. Sous le Consulat, elle gagne la rue Saint-Honoré (an XII) et entame un glissement vers l’ouest : rue du Marché-Saint-Honoré en 1832, rue de Montsigny en 1870, rue Royale en 1892. Au début du XXIe siècle, elle déménage avenue Marceau dans le VIIIe arrondissement. Au XVIIe siècle, l’étude reçoit un testament ayant Blaise Pascal pour exécuteur. Au début du XVIIIe siècle, on trouve de nombreux actes mentionnant des ventes de tableaux, des devis de travaux de maçonnerie, des contrats d’apprentissage, des actes relatifs à des musiciens, dont Michel Richard Delalande, des sculpteurs, etc. Au XIXe siècle, en 1851, le ministère de l’Instruction publique et des Cultes était client de cette étude, ainsi que l’Institution nationale des sourds-muets. Cette étude a, par ailleurs, la clientèle de la famille Rothschild et d’autres familles israélites. On notera enfin la réception du contrat de mariage du philosophe Henri Bergson, le 4 janvier 1892. Le Minutier central conserve les minutes de l’étude CXVIII à partir de l’année 1613. Les minutes de cette étude ont été versées aux Archives nationales (2013) jusqu’au 31 décembre 1938, mais elles ne sont pas encore cotées. Leur communication en salle de lecture n’est donc pas encore possible.